First Nations Infrastructure Institute

Compte rendu de la conférence Les Premières Nations montrent la voie à suivre

Juli Holloway — Tue, 14 Jan 2025 21:23:00 +0000

En novembre 2024, l’Institut des infrastructures des Premières Nations (IIPN) a eu l’honneur d’assister à la conférence Les Premières Nations montrent la voie à suivre dans le Territoire du traité no 6 (Edmonton, Alberta).

L’IIPN est fière d’avoir collaboré avec nos partenaires de la conférence (le Conseil de gestion financière des Premières Nations [CGFPN], la Commission de la fiscalité des premières nations [CFPN], le Centre de ressources sur la gestion des terres des Premières Nations et l’Autorité financière des Premières Nations [AFPN]) en vue de l’organisation de l’évènement.

Il a été question du travail de l’IIPN à l’appui de l’infrastructure dirigée par la communauté au cours d’une séance plénière marquée par la présence des personnalités dynamiques au sein de la communauté, Alanea Holmstrom (de la bande Indienne d’Osoyoos) et Evan Roberts (de la Première Nation des Anishinabe de Roseau River).

Au cours d’une séance en ateliers, Jesse James (CFPN), Kathleen Stone (CGFPN) et Ian Bear (AFPN) se sont joints à Evan Roberts. Les séances étaient axées sur l’importance de l’infrastructure pour appuyer les activités sur les terres des Premières Nations. Il y a également eu une discussion expliquant comment travailler avec l’IIPN et utiliser d’autres outils en vertu de la LGF qui favorisent de meilleurs résultats en ce qui a trait à l’infrastructure.

Alanea Holmstrom a raconté comment elle a invité l’IIPN à travailler avec Osoyoos. « J’ai invité l’IIPN à venir rencontrer le chef et le Conseil et nous avons parlé de nos différents aménagements et où ils en sont. La grande discussion qui est ressortie de tout cela a été en ce qui a trait à notre besoin d’eau et à la façon d’élaborer un système qui desservira tout le monde et améliorera la vie des membres de notre communauté. »

Evan Roberts a parlé de la façon dont l’infrastructure aidera la Première Nation des Anishinabe de Roseau River à tirer profit des possibilités : « Eh bien, je connais les défis auxquels est confrontée une bonne partie de nos communautés et la mienne n’y échappe pas non plus. Il faut simplement comprendre à quel point c’est essentiel d’avoir la bonne infrastructure en place pour être en mesure de répondre aux besoins et aux demandes des gens et de notre communauté croissante. Et pour que nous puissions aller de l’avant en ce qui concerne plusieurs choses économiques, mais aussi en matière de développement social, que nous voulons faire et offrir à nos communautés, il faut comprendre que c’est l’infrastructure qui jette les bases qui nous permettent d’aménager nos terres et de générer ces recettes à partir de nos terres. »

Jesse James a parlé de la façon dont la CFPN peut soutenir l’infrastructure : « Ce que la CFPN fait est favoriser la saisie des avantages fiscaux – des choses comme l’impôt foncier ou d’autres outils ou frais fiscaux. Ces recettes vont dans les coffres d’une Première Nation de façon à ce qu’elle puisse offrir des services locaux, y compris l’infrastructure. »

Ian Bear a discuté de la façon dont les coûts des projets d’infrastructure peuvent être financés par l’entremise de l’AFPN : « Un des avantages de l’approche de l’IIPN concernant ces projets d’infrastructure est que les Nations utilisent leurs propres recettes locales ou autres pour financer ce projet. L’AFPN accorde des modalités de remboursement des prêts sur une période pouvant aller jusqu’à 30 ans. Cela est très utile parce que souvent, cela correspondra à la vie utile du projet. »

Kathleen Stone a discuté de la façon dont le CGF aide les Nations à renforcer leurs systèmes de gestion financière. Elle a expliqué à quel point une solide gestion financière est essentielle pour qu’un projet d’infrastructure fonctionne rondement tout au long de son cycle de vie prévu : « Il faut être en mesure de planifier toutes les réparations et mesures d’entretien de ce bien, qu’il s’agisse d’un véhicule, d’un immeuble ou d’une route, et aussi de savoir combien de temps ce bien va durer, à quel moment nous allons devoir le remplacer, et être en mesure de planifier tout cela et, espérons-le, de mettre de l’argent de côté pour cela. Avoir ces chiffres aidera vraiment à la planification. »

L’IIPN aimerait remercier tous les panélistes de s’être joints à nous pour parler de l’amélioration des résultats en matière d’infrastructure. L’équipe de l’IIPN travaille avec les Premières Nations à l’échelle du pays pour faire progresser les projets d’infrastructure. Si elle est invitée, l’IIPN peut se joindre à votre équipe de projet, ajouter de l’effectif de réserve et travailler de façon à optimiser l’analyse de rentabilisation de votre projet d’infrastructure. L’élaboration de projets d’infrastructure qui respectent les pratiques exemplaires en matière de planification, d’acquisition, d’exploitation et d’entretien peut aider votre Nation à tirer profit des possibilités.

Pour communiquer avec l’IIPN, envoyez un courriel à l’adresse suivante : info@fnii.ca.

Promotion des infrastructures autochtones sur la côte Est

Taran Singh — Mon, 10 Jun 2024 20:31:27 +0000

Un programme qui a réuni des dirigeants autochtones du Canada et de la Nouvelle-Zélande a examiné l’approche canadienne en matière d’infrastructure modélisée par l’Institut des infrastructures des Premières Nations (IIPN). Cet examen faisait partie d’un cours d’une durée de deux semaines intitulé Comparative Indigenous Economic Systems (Systèmes économiques autochtones comparatifs) offert plus tôt cette année à l’Université de Canterbury en Nouvelle-Zélande.

Le Centre de recherche Ngāi Tahu et le Tulo Centre of Indigenous Economics (Centre Tulo) ont offert conjointement le cours, qui a réuni environ une vingtaine de participants qui travaillent pour des administrations autochtones dans leur pays respectif.

Le Centre de recherche Ngāi Tahu a été fondé pour être un chef de file en matière de bourses d’études autochtones et pour offrir un centre pour le capital et le développement intellectuels de Ngāi Tahu, la principale communauté du peuple Māori iwi dans la région méridionale d’Aotearoa (le nom Maori de la Nouvelle-Zélande signifie « pays du long nuage blanc »).

Le Centre Tulo offre des programmes de certificat accrédités par l’université en Administration fiscale des Premières Nations, en Économie appliquée des Premières Nations et en Gestion foncière des Premières Nations. L’IIPN a collaboré avec le Centre Tulo ces trois dernières années en parlant aux étudiants et étudiantes des pratiques exemplaires employées pour élaborer les projets d’infrastructures autochtones.

Les étudiantes et étudiants du Centre Tulo et les étudiantes et étudiants māoris du Centre de recherche Ngāi Tahu à l’Université de Canterbury à Ōtautahi (Christchurch) étudient l’économie autochtone ensemble depuis 2020 dans le cadre de ce qui a commencé comme un accord informel de projet pilote.

Le conseiller technique de l’IIPN Jason Calla a suivi le cours, durant lequel il a présenté aux participants l’approche de l’IIPN pour établir une analyse de rentabilisation pour un projet d’infrastructure. « Nous croyons que le processus de l’IIPN pourrait s’appliquer autant à un projet au Canada sur les terres des Premières Nations qu’à un projet de la communauté Ngāi Tahu en Nouvelle-Zélande », affirme Jason.

La communauté Ngāi Tahu possède un fructueux portefeuille immobilier qui se veut le fruit d’investissements immobiliers stratégiques. La communauté Ngāi Tahu a réglé une revendication en 1998 et obtenu des excuses de la Couronne et un montant de 170 millions de dollars. Les avoirs de la communauté de Ngāi Tahu valent désormais plus d’un milliard de dollars et comprennent un grand centre commercial, du logement, des parcs de stationnement étagés et des immeubles à bureaux.

« Le niveau d’expérience en aménagement immobilier est énorme, mais la communauté Ngāi Tahu ne perçoit pas à l’heure actuelle ce qu’elle appelle les taux – ce que nous appelons l’impôt foncier », indique Jason, qui dit que la communauté Ngāi Tahu examine ce que signifierait l’exercice de cette compétence sur ces terres.

« Tandis qu’au Canada, certains gouvernements des Premières Nations choisissent d’assumer leur compétence sur leurs terres et la capacité de percevoir de l’impôt foncier, par exemple, et d’administrer la gestion financière et les lois sur l’administration. Et maintenant – tout récemment – d’assumer leur compétence sur leurs actifs d’infrastructure, et c’est là que l’IIPN entre en jeu. »

La communauté Ngāi Tahu est vivement intéressée à apprendre comment les instituts créés en vertu de la Loi sur la gestion financière des premières nations (LGF) fonctionnent et comment ils pourraient s’appliquer à sa situation.

« Sa question est la suivante : ‘comment pouvons-nous percevoir les taux et comment pouvons-nous ensuite fournir l’infrastructure et avoir davantage notre mot à dire en ce qui concerne l’infrastructure – non seulement en ce qui a trait aux immeubles que nous avons dans les régions urbaines, mais aussi dans les communautés vivant dans les régions rurales’ », soulève Jason. « Ces gens veulent avoir la capacité d’améliorer l’infrastructure dans leurs communautés. »

Jason explique que ce cours lui a appris beaucoup de choses. Une découverte qui l’a impressionné est la nature à long terme de la planification de la communauté Ngāi Tahu. Par exemple, un projet de recherche étudie la résilience de l’infrastructure selon une perspective de 500 ans. Il se souvient que le chef Mike LeBourdais (président du Centre Tulo) a dit : « Cela met notre vision sur ‘sept générations’ en perspective! ».

Jason a également été frappé par la force de la culture de la communauté Ngāi Tahu et par la façon dont elle l’incorpore – non seulement dans la conception architecturale de tous ses aménagements, mais aussi dans celle d’autres immeubles. Plusieurs facteurs expliquent cela. L’un de ces facteurs est la grande appartenance tribale (plus de 70 000 personnes) qui parlent une seule et même langue, ce qui donne à la communauté Ngāi Tahu une présence forte dans la région. L’autre facteur était la nécessité de reconstruire plusieurs installations suite au tremblement de terre dévastateur de 2011.

« Vous pouvez voir l’influence dans la ville, y compris un centre de conférence et un nouveau stade qui sera le deuxième plus grand en Nouvelle-Zélande », indique Jason. « L’influence rend la culture de la communauté visible sur son territoire. »

Le Centre Tulo et le Centre de recherche Ngāi Tahu poursuivront leur collaboration. Les deux centres et leur université d’accueil respective (l’Université Thompson Rivers et l’Université de Canterbury) ont renouvelé leur protocole d’entente déjà en place en août 2023. L’entente les engage à continuer d’offrir des programmes de certificats accrédités en administration fiscale, en économie appliquée et en gouvernance foncière des Premières Nations.

L’IIPN voit déjà un développement de l’expérience de la Nouvelle-Zélande. Jason a récemment rencontré des représentants de la Première Nation Osoyoos dans le sud de la Colombie-Britannique suite à la participation de l’un de ses membres au programme de mars.

Si votre Première Nation est intéressée à en apprendre davantage sur l’IIPN, envoyez-nous un courriel à l’adresse suivante : info@fnii.ca

Un rapport de l’APN indique que des milliards sont nécessaires pour soutenir l’infrastructure

Taran Singh — Mon, 10 Jun 2024 20:29:23 +0000

Selon un rapport de l’Assemblée des Premières Nations (APN), 349,2 milliards de dollars sont nécessaires pour combler les déficits d’infrastructure. Le rapport mentionne également que des mesures visant à combler les déficits d’infrastructures amélioreront le bien-être socioéconomique des peuples des Premières Nations et stimuleront l’économie canadienne dans son ensemble.

Le rapport – intitulé Combler le déficit d’infrastructures d’ici 2030 – a été commandé par l’APN en partenariat avec Services aux Autochtones Canada (SAC). La recherche a eu lieu en 2022 et en 2023, avec la participation de 401 Premières Nations à l’échelle du Canada. Le rapport a également utilisé des années d’études techniques de l’APN et de dossiers de SAC.

Le rapport affirme que combler les déficits d’infrastructures contribuera à l’amélioration de la santé et de la sécurité pour les gens qui vivent dans les réserves. Une infrastructure inadéquate pour les services d’urgence, de santé ou éducatifs se traduit par des conditions troublantes, comme un accès limité à de l’eau potable et à des services de protection contre les incendies.

L’APN mentionne que l’investissement fédéral visant à combler les déficits d’infrastructures aidera le gouvernement du Canada à s’acquitter de ses engagements fiduciaires, juridiques et publics actuels à l’égard des Premières Nations. Il créera également des possibilités économiques pour les travailleurs et travailleuses et les entreprises des Premières Nations et non autochtones en augmentant le produit national brut (PNB) et en créant des emplois.

Le rapport formule des recommandations détaillées à propos de l’investissement nécessaire par catégorie de biens. Il formule également des recommandations de changements importants, comme ceux qui suivent :

Planification à long terme : s’éloigner d’une approche fédérale par répartition annuelle en ce qui a trait aux programmes de financement de l’infrastructure des Premières Nations;
Réforme des politiques : élaboration concertée entre l’APN, SAC et les Premières Nations afin d’améliorer l’accès au capital;
Mise en œuvre : Les secteurs des infrastructures et du logement de l’APN élaborent conjointement à l’heure actuelle, avec l’aide des autres secteurs de l’APN, y compris Services aux autochtones Canada, un plan de réforme et des options de financement dans le but de combler les déficits d’infrastructures des Premières Nations;
Solution à court terme : demander au gouvernement du Canada de renouveler le soutien financier des programmes couronnés de succès parvenus à échéance et épuisés.

L’Institut des infrastructures des Premières Nations (IIPN) a récemment été établi pour qu’il se joigne à la Commission de la fiscalité des premières nations (CFPN), au Conseil de gestion financière des Premières Nations (CGF) et à l’Autorité financière des Premières Nations (AFPN). Ces instituts dirigés par les Autochtones ont élaboré des outils qui peuvent aider les Premières Nations et les organismes autochtones à assumer leur compétence sur leurs actifs d’infrastructure qui se trouvent sur leurs terres. Cela peut se traduire par de meilleurs résultats en matière d’infrastructure.

Les Premières Nations ou d’autres organismes autochtones intéressés peuvent utiliser une partie quelconque ou la totalité des outils, compétences et processus de l’Institut pour planifier, élaborer, acquérir, mettre en œuvre, exploiter, entretenir et gérer leurs projets d’infrastructure de façon efficace et rentable.

Le défi à relever pour combler le déficit d’infrastructure nécessitera des options correspondant à des circonstances différentes. L’IIPN n’est pas la seule réponse aux déficits d’infrastructures autochtones, mais il peut faire partie d’une solution.

Communiquez avec l’IIPN pour discuter de la façon dont il pourrait vous aider avec votre projet d’infrastructures autochtones.

Renseignements supplémentaires sur le rapport Combler le déficit d’infrastructures d’ici 2030.

Infrastructure pour soutenir la croissance éventuelle à Paqtnkek

Taran Singh — Mon, 10 Jun 2024 20:17:00 +0000

L’IIPN a développé une étroite relation de travail avec le chef et le Conseil de la Nation Paqtnkek Mi’kmaw.

Allan Claxton, Jason Calla, John Dumbrell et Jason Reeves étaient présents dans les Maritimes en avril, où l’équipe de l’IIPN a effectué des arrêts dans la Nation Paqtnkek Mi’kmaw en Nouvelle-Écosse et à une conférence portant sur le logement des Premières Nations tenue à Moncton, Nouveau-Brunswick.

La Nation Paqtnkek s’est prévalue des services gratuits (et facultatifs) de l’IIPN pour l’aider à planifier l’infrastructure liée à l’eau potable et aux eaux usées pour soutenir les futurs aménagements résidentiels et commerciaux.

Au cours d’un exposé présenté au chef Cory Julian et à d’autres membres du Conseil, M. Calla a louangé le travail exceptionnel effectué pour en arriver à un plan d’utilisation des terres exhaustif qui servira de fondation pour la croissance éventuelle

« La participation de la communauté est au cœur du travail sur le plan d’utilisation des terres », déclare M. Calla. « Elle nous aidera à déterminer où et quand des améliorations du système d’infrastructure seront nécessaires pour appuyer le logement des membres, les installations communautaires et le développement économique. »

Calla mentionne qu’il se souvient des paroles prononcées il y a cinq ans par le chef de l’époque, Paul Prosper, à propos d’un « projet appelé Bayside » – un nouvel aménagement commercial proposé sur l’autoroute Transcanadienne. Le Bayside Travel Centre est depuis devenu une entreprise de détail primée qui crée des emplois stables pour les membres de la Nation Paqtnkek et les résidents des environs.

Le chef Julian a fait savoir qu’il était impressionné par la collaboration entre l’IIPN, l’Atlantic First Nations Water Authority, Dillon Consulting, Fathom Consulting et d’autres parties concernées.

« Je crois que le travail effectué jusqu’ici s’est avéré extrêmement profitable », affirme le chef Julian. « Il va nous aider alors que le conseil s’apprête à délibérer sur les prochaines étapes en ce qui trait à l’amélioration des systèmes d’aqueduc et d’égouts dont nous avons désespérément besoin. »

Claxton, ancien chef de la Première Nation Tsawout et président du conseil de développement de l’IIPN, dit qu’il est impressionné depuis le tout premier jour où la Nation Paqtnkek a accepté de s’associer à l’IIPN comme l’un des deux projets de ‘validation de principe’. L’autre Première Nation est celle des Chippewas de Kettle et de Stony Point dans le Sud de l’Ontario.

« J’ai appris de ma communauté d’origine que ces projets d’infrastructure peuvent représenter un véritable défi. Donc, la planification de non pas juste de la construction, mais aussi de l’exploitation et de l’entretien de ces projets, est primordiale. C’est là que les outils de l’IIPN peuvent vraiment être importants. »

Présents à la réunion de l’Association nationale des agents du bâtiment des Premières Nations (ANABPN), de gauche à droite : John Kiedrowski, gestionnaire de projet, ANABPN; Jason Reeves (derrière), conseiller technique de l’IIPN; Jason Calla, conseiller technique de l’IIPN; Allan Claxton, ancien président du conseil de développement de l’IIPN; John Dumbrell, conseiller technique de l’IIPN; David Paul, maître de cérémonie de l’événement et président, Aboriginal Resource Consultants, Première Nation des Malécites.

L’infrastructure permettant une meilleure approche concernant le logement

À trois heures d’autoroute plus loin, l’équipe de l’IIPN a participé à une conférence organisée par l’Association nationale des agents du bâtiment des Premières Nations (ANABPN) afin de discuter de l’autonomie gouvernementale et des pratiques exemplaires dans le domaine de la construction.

John Kiedrowsk, de l’ANABPN, a discuté du concept d’ « autorité compétente en matière de logement » et de l’importance des inspections de bâtiments pour favoriser la santé et la sécurité des membres.

Meko Nicholas, du Centre de ressources sur la gestion des terres des Premières Nations, a discuté de la façon dont l’utilisation d’un code foncier et de lois foncières peut préciser le rôle et la responsabilité d’une Première Nation.

John Dumbrell, conseiller technique de l’IIPN provenant d’Urban Systems Ltd., a discuté de la façon dont l’IIPN peut aider. Par exemple, bien que l’IIPN n’a pas pour mandat d’appuyer la construction de maisons, elle peut soutenir le projet d’infrastructure nécessaire pour soutenir ces maisons, comme les réseaux d’aqueducs, d’égouts, électriques et de communications.

Les ressources gratuites disponibles sur le www.fnii.ca peuvent aider les Premières Nations à étudier les possibilités lorsqu’elles vont de l’avant avec leurs projets d’infrastructure. Collaborer avec l’IIPN est comme ajouter un effectif de réserve à votre équipe. L’IIPN peut aider à rassembler les ressources pour communiquer et collaborer, tout en approfondissant et en transférant ses connaissances.

Calla a déclaré que le récent voyage dans les Maritimes est un pas de plus vers l’approfondissement des connaissances sur le rôle de l’IIPN et vers la sensibilisation à celui-ci, alors que les Nations s’efforcent de combler les lacunes en matière d’infrastructure au sein de leurs communautés.

Passer aux choses sérieuses (planification) en ce qui concerne l’infrastructure des Premières Nations

Taran Singh — Wed, 21 Feb 2024 16:45:35 +0000

Le numéro « deux » a plusieurs applications pour la Première Nation des Chippewas de Kettle et de Stony Point. La Nation est composée de deux réserves et les formations rocheuses distinctives qui évoquent des marmites et donnent à la Nation une partie de son nom se trouvent dans seulement deux pays au monde.

La Nation est également l’une de deux communautés qui ont travaillé avec l’Institut des infrastructures des Premières Nations (IIPN) dans ce qui est appelé les projets de « validation de principe » (la Nation micmaque de Paqtnkek en Nouvelle-Écosse étant l’autre).

Le concept à prouver est que l’IIPN est avantageux pour les communautés alors qu’elles se frayent un chemin à travers leurs projets d’infrastructure complexes. Durant la conférence Les Premières Nations montrent la voie à suivre, la chef Kimberly Bressette a décrit le travail réalisé par sa Nation en compagnie de l’IIPN visant à planifier le remplacement d’une usine de traitement des eaux usées vieillissante. Le conseiller technique de l’IIPN Jason Calla a également participé à l’exposé présenté pour expliquer à quel point une analyse de rentabilisation est importante pour des projets comme celui-ci.

La chef Bressette a commencé par fournir des renseignements généraux à propos de sa Nation. Les réserves Chippewas de Kettle et de Stony Point se situent à environ 35 kilomètres au nord-est de Sarnia, en Ontario, sur la rive sud du lac Huron. La Nation a une assise territoriale d’environ 1096 hectares et une population vivant dans les réserves de tout juste un peu plus de 2100 personnes.

Les deux réserves qui forment la Nation sont celles de Stony Point – ou Aazhoodena – et celle de Kettle Point – appelée Wiiwkwedong. La deuxième doit son nom aux formations rocheuses sphériques distinctives qui s’érodent des couches de schiste sous-jacentes le long de la rive du lac Huron. Ces formations sont appelées « marmites » parce qu’elles ressemblent à de gros chaudrons. On ne les retrouve qu’au Canada et en Nouvelle-Zélande (le Manitoba possède les seules autres marmites au Canada).

L’usine de traitement des eaux usées sur la réserve a été construite en 1994 et son cycle de vie utile achève. Elle ne fonctionne qu’à 50 p. 100 de sa capacité – et parfois même en deçà de cela. Parmi les autres infrastructures de la Nation, mentionnons notamment trois lotissements résidentiels, une école, un centre de santé, un poste de police, une garderie, un lave-auto, un bureau de services de santé pour les enfants et la famille et un centre de santé mentale et de mieux-être.

Certaines résidences sur la réserve ne sont pas reliées au réseau d’égouts (elles utilisent plutôt des fosses septiques). Ces résidences comprennent les chalets le long des rives pittoresques du lac qui ont été construits sur des terrains loués à des non-membres de la Bande. Le remplacement et l’expansion prévus de l’usine de traitement des eaux usées permettront à ces résidences et à ces chalets d’être reliés au réseau, indique la chef Bressette.

« Nous aimerions aussi construire plus de logements et un centre sportif et récréatif multiplexe », explique-t-elle.

Ces plans offrant une vue d’ensemble font tous partie de l’analyse de rentabilisation qui devrait être élaborée lorsqu’une communauté évalue ses besoins en infrastructure en vue de l’aménagement ou du remplacement d’infrastructures, mentionne pour sa part Jason Calla.

« Une analyse de rentabilisation est un guichet unique pour décrire un projet d’infrastructure, permettant aux gens de comprendre facilement votre justification et votre processus », affirme-t-il.

Les éléments clés d’un plan d’affaires concernant l’infrastructure sont les suivants :

Éléments stratégiques – pourquoi vous réalisez le projet, quel problème réglez-vous;
Éléments techniques – la faisabilité des options, les estimations des coûts;
Éléments commerciaux – la façon dont le projet fera l’objet d’un appel d’offres, le modèle d’approvisionnement;
Éléments financiers – la façon dont le projet sera financé, y compris la planification, la construction, le fonctionnement et l’entretien;
Éléments de gestion – la façon de gérer le projet tout au long du cycle de vie utile de l’infrastructure.

Les Chippewas de Kettle et de Stony Point sont en train d’apporter la touche finale à l’analyse technique de leur plan d’affaires et étudient en ce moment les options en ce qui concerne la justification commerciale. Ils tiennent également compte de l’avenir.

« Nous espérons être en mesure de disposer d’un plan qui estime à quel moment les besoins en infrastructure doivent être remplacés », souligne la chef Bressette.

C’est le genre de planification avec laquelle l’IIPN peut aider. Maintenant que l’Institut est officiellement établi et qu’il est sur le point d’embaucher du personnel permanent, on a hâte au jour où il collaborera étroitement avec plus que deux communautés.

Si vous aimeriez parler de la façon dont l’IIPN peut travailler avec votre Nation (ou votre organisme autochtone), veuillez nous envoyer un courriel à l’adresse suivante : info@fnii.ca

Pour obtenir des renseignements supplémentaires à propos des plans d’affaires liés à l’infrastructure, jetez un coup d’œil à cet article tiré de notre bulletin de mai portant sur l’état de préparation à démarrer les projets d’infrastructure.

Optimiser le muscle du développement – un témoignage sur la façon d’y arriver

Taran Singh — Wed, 21 Feb 2024 00:10:12 +0000

Lorsque vous êtes une petite Première Nation qui a de grands projets, vous utilisez chaque outil possible pour tirer profit de votre expertise à l’interne. Pour la Nation micmaque de Paqtnkek en Nouvelle-Écosse, cela voulait dire utiliser les services offerts par tous les instituts créés en vertu de la Loi sur la gestion financière des premières nations – et quelques autres obtenus ailleurs.

La Nation micmaque de Paqtnkek (qui se prononce BUCK-in-keg) compte 610 membres. Environ 400 membres vivent sur la réserve, située à 22 kilomètres d’Antigonish, en Nouvelle-Écosse. La réserve comporte certaines zones écosensibles et est coupée en deux par la route transcanadienne, créant ainsi le secteur nord et le secteur sud qui, jusqu’à tout récemment, n’étaient pas reliés entre eux. Bref, il y a beaucoup d’obstacles à tout genre de développement.

Cela n’a pas toutefois pas arrêté les dirigeants de la communauté.

« Nous avons décidé, il y a déjà un bon moment, que le développement économique serait essentiel pour assurer notre avenir », a déclaré Paula Pictou, coordonnatrice des terres pour le compte de la Nation micmaque de Paqtnkek. « Nous voulions faire les choses de la bonne façon, alors nous avons commencé à travailler avec les organismes nationaux établis en vertu de la LGF. »

La Loi sur la gestion financière des premières nations (LGF) offre la possibilité aux gouvernements des Premières Nations d’avoir autorité sur les lois en matière d’administration financière, sur les recettes locales et sur le financement pour favoriser le développement économique et l’aménagement d’infrastructures. Les institutions créées en vertu de la LGF offrent du soutien et des outils aux Premières Nations participantes pour renforcer leurs communautés et leurs économies. Ces institutions sont les suivantes :

Le Conseil de gestion financière des Premières Nations (CGF);
L’Autorité financière des Premières Nations (AFPN);
La Commission de la fiscalité des premières nations (CFPN);
L’Institut des infrastructures des Premières Nations (IIPN).

L’IIPN, l’Institut des infrastructures des Premières Nations, a été officiellement établi en juin l’an dernier pour offrir des services gratuits visant à aider les Nations à planifier des projets d’infrastructure rentables et efficaces. L’Institut a travaillé sur deux projets pilotes – la Nation micmaque de Paqtnkek est l’un d’eux (l’autre est la Nation des Chippewas de Kettle et de Stony Point).

« L’IIPN travaille avec nous pour élaborer une analyse de rentabilisation en ce qui concerne l’expansion de nos réseaux d’aqueduc et d’égouts pour nous permettre de croître. Nous avons des plans concernant l’aménagement de logements supplémentaires et la phase deux de notre projet de développement économique », explique Rose Paul, PDG de la Bayside Development Corporation, Nation micmaque de Paqtnkek.

La phase un de son projet de développement économique est le Bayside Travel Centre, qui comprend une station-service Esso Commercial Card Lock, une station-service Retail Fuel Bay, le dépanneur Bayside, une succursale de la Nova Scotia Liquor Corporation (la première établie dans une communauté micmaque), un Tim Hortons, un Mary Brown’s Chicken, le Bayside Entertainment Centre où l’on retrouve des terminaux de loterie vidéo sous licence provinciale, un centre d’information touristique ‘By-the-Bay’ et un salon privé pour les camionneurs.

Les plans pour la phase deux du projet comprennent un centre qui proposera un hôtel et un parc d’affaires, y compris des locaux à bureaux.

« Nous avons fait beaucoup de chemin depuis qu’on nous a dit que nous n’aurions droit qu’à un petit terrain triangulaire pour vendre des perles et des babioles », affirme M^me Rose.

Ce long parcours comprenait du travail avec le Conseil consultatif des terres visant à élaborer un code foncier qui a été ratifié en 2022. En recourant au pouvoir que lui conférait son code foncier, la Nation micmaque de Paqtnkek a organisé des séances de mobilisation communautaire pour élaborer un plan d’utilisation des terres. L’amélioration et l’expansion des réseaux d’aqueduc et d’égouts permettront à la communauté de croître et de réaliser la vision qu’elle avait décrite par le biais de son plan d’utilisation des terres.

En tant que membre de l’Atlantic First Nations Water Authority (AFNWA), la Nation micmaque de Paqtnkek utilise le plan d’utilisation des terres pour déterminer où se situera la demande future d’infrastructures. L’AFNWA n’est pas une institution créée en vertu de la LGF, mais c’est toutefois un organisme des Premières Nations qui offre des services à 29 Nations membres dans la région de l’Atlantique.

« Nous sommes la propriété de la communauté et avons une approche axée sur les services qui se veut responsable, équitable et fondée sur une approche à double perspective », a déclaré James Mackinnon, directeur de la Mobilisation et des Relations gouvernementales de l’AFNWA. « Nous travaillons sur la modernisation des immobilisations, sur le financement et sur le fonctionnement et la gestion des réseaux d’aqueduc et d’égouts ».

Le soutien de tous ces divers organismes a donné à la Nation micmaque de Paqtnkek une solide fondation pour être en mesure de négocier avec la province et de collaborer avec d’autres partenaires, selon Darcy Gray, membre de l’équipe de la Bayside Development Corporation.

« Vous avez des rapports sur l’utilisation de l’eau et sur les eaux usées et sur les besoins de la communauté qui ont été faits et soutenus par l’Atlantic First Nations Water Authority », mentionne-t-il.

« Vous avez la gestion des terres, la planification de l’utilisation des terres et les travaux sur le code foncier. Vous avez la mobilisation communautaire et le dialogue avec la communauté qui vous donnent une certaine orientation. Et ensuite, lorsque vous êtes assis autour de la table pour discuter avec la province de la Nouvelle-Écosse, exprimer l’importance du projet devient beaucoup plus facile, parce que vous avez le contexte, vous avez les plans, la documentation à l’appui et les renseignements techniques dont vous avez besoin en main. »

Avec toute sa planification méticuleuse, la Nation micmaque de Paqtnkek ne construit pas juste pour le plaisir de construire, mais génère plutôt des revenus commerciaux pour répondre à ses besoins actuels et futurs en matière de soins de santé, de logement, d’éducation et de loisirs.

Comme le dit Paula, la planification est la clé. « Vous avez besoin d’un plan. Faites appel à l’IIPN. Elle est là pour aider. Vous ne pouvez pas vous tromper! »

Rose dit que c’est utile de s’assurer d’utiliser toutes les ressources disponibles lorsque l’on met des projets ambitieux en œuvre.

“Nous n’aurions pas pu accomplir tout cela seuls. Être en mesure d’utiliser les outils créés en vertu de la LGF a fait la différence. Utilisez les outils pour reprendre le contrôle de votre Nation. »

L’IIPN aide à Ouvrir la voie vers une plus grande autonomie des Premières Nations

Taran Singh — Wed, 21 Feb 2024 00:04:37 +0000

Plus de 350 personnes des Premières Nations à l’échelle du pays se sont réunies à Gatineau, Québec en novembre dernier pour assister à la sixième Conférence Les Premières Nations montrent la voie à suivre annuelle. L’Institut des infrastructures des Premières Nations (IIPN) s’est joint à ses collègues institutionnels pour souligner les réalisations des Nations qui recourent aux accords et aux textes législatifs dirigés par les Premières Nations. Les articles que l’on retrouve dans la présente édition du bulletin Sur nos terres proviennent des présentations et des conversations qui ont eu lieu lors de la conférence.

Les personnes inscrites à la conférence provenaient des Premières Nations qui utilisent les outils issus de la Loi sur la gestion financière des premières nations (LGF), qui ont élaboré un code foncier en utilisant l’Accord-cadre relatif à la gestion des terres de premières nations et/ou qui ont présenté une déclaration d’intérêt dans le programme de subventions de 10 ans.

La réunion annuelle a pour but de mettre en valeur les Premières Nations à l’avant-garde de l’expansion de leur compétence. Les délégués ont entendu des témoignages à propos d’une plus grande indépendance financière, d’une meilleure gestion financière, du financement par débenture, d’une saine gouvernance foncière et de la planification de l’infrastructure en utilisant une approche des Premières nations.

La conférence était la première à laquelle participait l’IIPN depuis son établissement officiel en vertu de la LGF. Cette étape importante a eu lieu le 20 juin 2023 suite à la sanction royale des modifications apportées à la Loi.

Les organismes qui veulent explorer la façon dont l’IIPN peut travailler avec eux sont invités à s’inscrire à un atelier d’introduction – en personne ou en ligne – en envoyant un courriel à l’adresse info@fnii.ca.

Les services de l’IIPN sont gratuits et les Premières Nations n’ont pas besoin d’être « annexées à la LGF » – c.-à-d. de participer officiellement à la Loi sur la gestion financière des premières nations. Les services de l’IIPN sont offerts à tous les organismes autochtones au Canada.

Approvisionnement – Bien faire les choses lorsque l’on lance des projets d’infrastructure

Taran Singh — Fri, 22 Sep 2023 23:05:48 +0000

« Excusez-moi, mais en quoi consiste cette histoire ‘d’approvisionnement’ dont vous parlez sans cesse? »

La question a pris John Dumbrell de court. En tant que membre de l’équipe technique de l’Institut des infrastructures des Premières Nations (IIPN), M. Dumbrell avait visité une communauté des Premières Nations à plusieurs reprises afin de discuter d’un plan pour améliorer son réseau d’égout. À l’une des nombreuses assemblées publiques, un Aîné qui était également un ancien chef, s’est levé et a posé cette question à propos de l’approvisionnement.

« Cela m’est donc resté en tête que nous utilisons passablement ce terme, mais qu’il n’est pas si bien compris », estime M. Dumbrell.

Dans sa plus simple expression, le terme « approvisionnement » fait référence au processus d’embauche des services et/ou de l’achat de matériaux ou d’équipement. Dans l’univers de l’infrastructure, le terme est souvent associé aux projets complexes qui comprennent à la fois les coûts de construction et les coûts permanents liés au fonctionnement et à l’entretien du projet.

Les projets d’infrastructure sont habituellement importants pour atteindre les objectifs communautaires, comme la santé (p. ex., l’eau potable salubre et propre), la sécurité (des routes bien construites), l’éducation (de bons bâtiments scolaires), etc. et, si les choses tournent mal, non seulement les coûts des projets peuvent monter en flèche et les échéanciers prévus peuvent déraper, mais la santé, la sécurité et d’autres aspects de la vie communautaire peuvent également être compromis.

« Plusieurs risques, financiers ou liés au calendrier et à la qualité du produit, peuvent être gérés au moyen d’un bon processus d’approvisionnement », affirme M. Dumbrell.

Mais qu’est-ce qu’un bon processus d’approvisionnement? Plusieurs modèles peuvent convenir selon la nature du projet et les objectifs de la communauté.

Différentes façons de regrouper un ensemble de services existent; un bon exemple est la conception, la construction et le fonctionnement et l’entretien de l’infrastructure. Ces services peuvent être acquis par le biais de processus distincts ou être regroupés dans un même processus.

L’IIPN en deuil suite au décès d’un membre du Conseil de développement

Taran Singh — Mon, 18 Sep 2023 19:37:16 +0000

L’équipe à l’Institut des infrastructures des Premières Nations est en deuil suite au décès du membre du Conseil de développement de l’IPPN Geordi Kakepetum. Geordi est décédé le 2 août à Thunder Bay. Il a connu une longue et fructueuse carrière en tant que dirigeant, tout d’abord comme chef de la Première Nation de Keewaywin et, ensuite, comme fondateur du Conseil tribal Keewaytinook Okimakanak.

En l’espace de 30 ans, Geordi a dirigé la transformation de Keewaytinook Okimakanak (qui signifie « chefs du nord » dans la langue oji-crie) en une société polyvalente composée d’un effectif de plus de 200 membres et de plusieurs bureaux régionaux. Le Conseil offre à six Premières Nations dans le nord-ouest de l’Ontario des services comprenant notamment des services de santé, éducatifs, de développement économique, financiers et de travaux publics.

Geordi croyait que tous les peuples des Premières Nations ont droit à l’éducation, à des soins de santé et à des conditions de vie adéquates, comme un logement, la sécurité alimentaire et de l’eau potable propre et salubre. Tout au long de sa vie, c’était la force motrice derrière son travail, y compris les cinq dernières années au cours desquelles il était membre du Conseil de développement de l’IIPN. Le Conseil a été créé pour orienter la phase de développement de l’IIPN jusqu’à son établissement officiel par le biais d’une modification législative de la Loi sur la gestion financière des premières nations. La modification a été apportée en juin.

« Nous sommes reconnaissants des contributions importantes de Geordi », déclare le président du Conseil de développement Allan Claxton. « Il a assuré le leadership et fourni de l’orientation qui nous ont aidé à comprendre les défis uniques auxquels sont confrontées les communautés autochtones vivant dans les régions nordiques et éloignées. »

Les membres du Conseil de développement de l’IIPN jettent un regard sur le passé et sur l’avenir suite à la création de l’Institut

Taran Singh — Mon, 18 Sep 2023 19:32:29 +0000

En 2017, les dirigeants des Premières Nations de l’ensemble du pays ont formé un Conseil de développement. Leur mission? Orienter la création d’une organisation appelée l’Institut des infrastructures des Premières Nations (IIPN). Pourquoi? Pour aider les Premières Nations et d’autres organismes autochtones à développer leurs projets d’infrastructure plus rapidement et de façon plus rentable et plus durable que le statu quo.

Le président de la Commission de la fiscalité des premières nations (CFPN), Manny Jules, a proposé la création de l’IIPN. En 2015, il a décrit une vision d’une nouvelle institution consacrée à offrir des services de soutien conçus sur mesure pour répondre aux besoins uniques des Premières Nations à la recherche d’une meilleure approche pour développer l’infrastructure.

La CFPN a entrepris les recherches initiales et préparé un plan conceptuel provisoire et une analyse de rentabilisation préliminaire en 2016 et 2017. D’autres recherches ont eu lieu pour décrire de façon détaillée les problèmes du système d’infrastructures autochtones actuel. Suite à ces recherches et à cette analyse, la CFPN a formé le Conseil de développement de l’IIPN. Le Conseil a travaillé avec les Premières Nations intéressées sur la conception d’une nouvelle institution afin de créer un système d’infrastructures plus novateur. Ces travaux ont abouti à l’adoption du projet de loi C-45 le 20 juin 2023. Le projet de loi établissait l’IIPN en vertu de la Loi sur la gestion financière des premières nations (LGF), parallèlement à ses institutions sœurs, à savoir la CFPN, le Conseil de gestion financière des Premières Nations et l’Autorité financière des Premières Nations.

Les membres du Conseil de développement de l’IIPN ont travaillé avec un sentiment d’urgence fondé sur une compréhension commune qu’une infrastructure publique de haute qualité est essentielle à la santé et à la durabilité des communautés, mais que les résultats de l’infrastructure autochtone sont très mauvais en vertu de l’approche actuelle.

Le 26 juin, ses membres se sont réunis à Ottawa pour participer à une cérémonie d’inauguration et honorer leur rôle dans ce travail important. Durant l’événement, les membres du Conseil ont exprimé leurs réflexions sur les travaux accomplis pour lancer l’IIPN et sur ce à quoi ils s’attendent en ce qui a trait à l’avenir de l’Institut. Voici quelques-uns de leurs commentaires :

Allan Claxton, président du Conseil de développement, représentant de la C.-B.

« Nous avons accompli le travail pour nous rendre jusqu’à la ligne de départ. Nous nous attendons à ce que l’IIPN favorise l’obtention de meilleurs résultats en ce qui concerne les projets d’infrastructures autochtones, ce qui signifie que les projets peuvent être réalisés plus rapidement, offrir un excellent rapport qualité-prix et durer pendant tout leur cycle de vie utile prévu.

Céline Auclair, représentante du Québec

« Dans mes études, j’ai appris qu’il faut trois choses pour être un gouvernement : 1) un territoire; 2) des gens; 3) la capacité d’exercer sa compétence. Le troisième élément a été difficile à atteindre. Établir l’IIPN par le biais de la LGF permettra aux communautés autochtones qui choisissent d’exercer leur compétence d’obtenir la marge nécessaire pour y arriver. »

David Crate, représentant du Manitoba

« J’ai décidé de participer au Conseil de développement de l’IIPN en raison des choses que j’ai vues et vécues dans ma propre communauté. La sensibilisation et la mobilisation formeront un élément important du renforcement des capacités et pour assumer un plus grand contrôle de notre infrastructure. »

Dana Francis, représentant de l’Atlantique

« Nous savons que nous devons nous assurer que l’IIPN fonctionne bien pour les communautés qui veulent travailler avec elle. Une marée montante doit soulever tous les bateaux… C’est ce que j’aimerais voir avec toutes les communautés qui décident de travailler avec l’IIPN. »

Geordi Kakepetum*, représentant du Nord de l’Ontario

« Le travail qui est accompli ici nous aidera à nous libérer de la dépendance. Nous parlons d’autodétermination… Le travail qui est accompli [à l’IIPN] aidera les communautés qui veulent assumer le contrôle de leur infrastructure. »

*Malheureusement, Geordi Kakepetum est décédé le 2 août. Ses collègues à l’IIPN sont en deuil suite à son décès et sont reconnaissants du fait qu’il ait été en mesure de contribuer à ce travail.

Keith Matthew, représentant de la C.-B.

« Nous parcourons ce chemin depuis un bon moment à parler de la nécessité d’établir des institutions pour soutenir nos communautés. Nous en avons développé quelques-unes qui fonctionnent bien, à savoir la CFPN [Commission de la fiscalité des premières nations], l’AFPN [Autorité financière des Premières Nations] et le CGF [Conseil de gestion financière des Premières Nations]. Je suis fier d’en établir une autre et d’être aux côtés de tous les membres du Conseil de développement pour appuyer l’IIPN. »

Joe Miskokomon, représentant du Sud de l’Ontario

« Cette réalisation est le fruit de la logique – c’était la chose sensée à faire. Nous, les membres des communautés, nous sommes battus pour cela. Ce que nous devons faire maintenant, c’est de nous attaquer à la question du renforcement des capacités. La mobilisation et la sensibilisation seront essentielles et j’ai hâte de relever le défi. »