Recherches

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Le défi des infrastructures

Nos recherches initiales ont puisé dans six sources comportant des leçons possibles pour l’IIPN. Voici ces sources :

  1. Why Nations Fail – Dans les années 1950 et 1960, dans les anciennes colonies africaines, les coûts administratifs sont devenus trop élevés, donc les colonisateurs ont volontairement transféré la propriété et les responsabilités de gouvernance aux populations autochtones. Daron Acemoglu et James Robinson ont écrit un livre au sujet de ces institutions postcoloniales intitulé Why Nations Fail. Ils ont découvert qu’un grand nombre des gouvernements postcoloniaux avaient établi des institutions offrant des avantages économiques et financiers à un petit groupe de gens au détriment de la majorité, et que cela avait occasionné la persistance de la pauvreté généralisée dans plusieurs pays africains postcoloniaux. Toutefois, certains pays ont établi des institutions qui ont produit une croissance économique généralisée. La recherche effectuée par ces auteurs et les autres recherches semblables offrent des leçons importantes pour le développement de l’IIPN et des autres institutions autochtones proposées.
  2. Expérience provinciale – Vers la fin des années 1960 et le début des années 1970, plusieurs gouvernements provinciaux au Canada voulaient transférer la responsabilité, la propriété et la compétence liées aux infrastructures aux administrations locales. Ils ont entrepris des efforts considérables pour établir les systèmes juridiques et administratifs nécessaires pour les administrations locales, et ils les ont aidées à financer les infrastructures économiques initiales qui devaient servir de fondement pour la croissance future. Grâce à cette approche, un grand nombre d’administrations locales sont parvenues à assumer la compétence en matière d’infrastructures avec succès. Des entrevues avec quelques sous ministres de cette époque ont permis de tirer des leçons potentielles importantes pour l’IIPN.
  3. Vérificateur général – Depuis la fin des années 1990, les vérificateurs généraux ont effectué plusieurs vérifications des programmes pour les Autochtones, y compris les infrastructures, et ils continuent d’en faire. Leurs constatations et les efforts, en grande partie inefficaces, pour corriger les problèmes permettent de mieux comprendre les défis systémiques associés à la mise en œuvre de changements avec succès et de tirer de possibles leçons à ce sujet.
  4. Infrastructure Canada – En 2002, Infrastructure Canada a été créé afin de fournir du soutien et des fonds fédéraux pour les infrastructures aux gouvernements provinciaux et aux administrations locales. Sa loi fondatrice pourrait servir de modèle préliminaire pour l’IIPN, et son expérience et son succès institutionnels offrent également plusieurs leçons.
  5. Institutions établies en vertu de la LGF – La LGF est entrée en vigueur en 2007. Dix ans plus tard, il y a maintenant plus de 230 Premières nations participant à la LGF. Ce cas de succès offre plusieurs leçons, et un cadre législatif et un modèle de gouvernance possibles pour l’IIPN.
  6. Comparaison entre les systèmes d’infrastructures – En 2016, Urban Systems a effectué une recherche pour la CFPN afin de comparer les systèmes de cycle de vie des infrastructures des administrations locales à ceux des gouvernements autochtones. Cette recherche a confirmé de façon systématique ce que plusieurs autres recherches avaient déjà indiqué, à savoir que les infrastructures autochtones étaient plus coûteuses, prenaient plus de temps à développer et, en général, avaient une durée de vie utile plus courte que les autres infrastructures. Cette comparaison et les raisons des résultats obtenus offrent certaines leçons possibles pour l’IIPN.

De plus, Urban Systems a mené des recherches plus spécifiques :

  1. Analyse comparative des processus de développement des infrastructures – Premières nations et administrations locales, préparée par Urban Systems Ltd., 2017
  2. Avantages économiques du développement des infrastructures dans les collectivités des Premières nations, préparé par Urban Systems Ltd., 2018
  3. Approche alternative de la planification et de l’approbation des infrastructures, préparée par Urban Systems Ltd., 2018

Recherches pour appuyer l’élaboration du plan d’affaires

En suivant les directives établies par le Conseil de développement, le Groupe de travail technique a élaboré un Plan d’affaires et produit un Plan d’affaires en bref appuyé par un certain nombre de documents d’information. De plus, à ce jour, les services de Ernst & Young ont été retenus pour le développement de l’IIPN, et cette entreprise a fourni une note passant en revue le travail et soulignant l’analyse de rentabilisation. Ces documents ont tous été réunis en un seul pour leur partage par voie électronique. Le document comprend les sections suivantes :

Onglet 1 – Plan d’affaires en bref de l’IIPN
Onglet 2 – Document d’information : Analyse de rentabilisation
Onglet 3 – Document d’information : Leçons possibles
Onglet 4 – Document d’information : Discussions à ce jour
Onglet 5 – Document d’information : Conception préliminaire
Onglet 6 – Document d’information : Innovations
Onglet 7 – Document d’information : Modèle logique
Onglet 8 – Document d’information : Stratégie de croissance
Onglet 9 – Analyse d’Ernst & Young
Onglet 10A – Annexe : Analyse comparative des processus de développement des infrastructures
Onglet 10B – Annexe : Avantages économiques du développement des infrastructures dans les collectivités des Premières nations
Onglet 10C – Annexe : Approche alternative de la planification et de l’approbation des infrastructures

Le Plan d’affaires en bref a pour but de servir de version résumée et distincte du Plan d’affaires intégral, alors que les documents d’information, la note de Ernst & Young et les études de Urban Systems ont pour but d’offrir des renseignements plus détaillés, à l’appui de la version en bref, pour les lecteurs intéressés.

Veuillez cliquer sur le lien suivant pour lire l’intégralité du document sur le Plan d’affaires en bref et les documents d’information..